Déposée le 26 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOTHALASSOL DUCHANGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUACELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-16 du 20 avril 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRE BIOTHALASSOL DUCHANGE domicilié(e) 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE BIOTHALASSOL, M. LE COGUIC domicilié(e) 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France.
La marque AQUACELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907792.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRE BIOTHALASSOL DUCHANGE, SARL - 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France
LABORATOIRE BIOTHALASSOL, M. LE COGUIC - 48 RUE GASTON LAMY - 14120 - MONDEVILLE - France
Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour les êtres humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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